MENTIONS LÉGALES
Conditions Générales d’Utilisation
Conditions Générales d’Utilisation — Gloss City Group™
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Directeur de la Publication
Le Directeur de la publication est Mascaro Frédéric, Fondateur.
Il assure la cohérence éditoriale et la gouvernance du réseau Gloss City Group™.
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Hébergement
Les plateformes sont hébergées par :
Hostinger International Limited
61 Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre
🌐 www.hostinger.com
L’hébergeur fournit la mise à disposition technique, sans intervenir dans les contenus éditoriaux.
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Objet du Réseau Gloss City Group™
Gloss City Group™ est un réseau éditorial international consacré :
— au luxe contemporain
— aux métiers d’art
— à la responsabilité dans les secteurs premium
— à l’analyse stylistique, narrative et structurelle des Maisons
Les plateformes présentent hôtels, restaurants, architectes, ateliers, maisons de couture, studios créatifs, selon une ligne éditoriale indépendante fondée sur :
— des critères d’excellence esthétique
— une lecture structurelle du luxe
— des principes d’écoresponsabilité
Les contenus ne constituent ni publicité, ni affiliation, ni partenariat commercial, sauf mention explicite.
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Acceptation des CGU
L’accès aux plateformes implique l’acceptation pleine et entière des CGU.
Toute personne refusant ces conditions doit cesser la navigation.
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Définitions
Utilisateur : toute personne consultant une plateforme du réseau.
Partenaire : entité présentée (Maison, hôtel, restaurant, architecte, studio…).
Contenu : textes, images, vidéos, analyses, structures narratives.
Système éditorial : méthodologie Gloss City™, Signature Gloss™, matrice 50/30/20™, ORELIA I-System™.
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Accès au Site
Les plateformes sont accessibles 24h/24, 7j/7, sauf :
— maintenance
— incident technique
— force majeure
L’Éditeur ne saurait être tenu responsable d’éventuelles indisponibilités.
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Propriété Intellectuelle
L’ensemble du réseau Gloss City Group™ est protégé par la législation :
— textes et analyses
— structures narratives
— méthodologie Gloss City™
— ORELIA I-System™
— design et architecture
— cartographies éditoriales
— photographies
— identités visuelles
— bases de données internes
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation — même partielle — est interdite sans autorisation écrite.
Les marques citées demeurent la propriété de leurs propriétaires respectifs.
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Pages Éditoriales et Indépendance
Les plateformes peuvent publier des pages éditoriales sur des Maisons ou établissements sans accord préalable, conformément à la liberté éditoriale.
Aucune publication n’implique partenariat ou publicité, sauf mention explicite.
Toute entité peut demander :
— modification
— mise à jour
— suppression
via : legal@gloss-city.com
Délai de traitement : 48h.
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Système Éditorial Interne et Protection Renforcée
La méthodologie Gloss City™, la Signature Gloss™, la matrice 50/30/20™ et ORELIA I-System™ constituent des outils propriétaires internes.
Ils ne sont :
— ni téléchargeables
— ni accessibles
— ni utilisables à l’extérieur du réseau
Leur architecture profonde (logiques, paramètres, modèles, filtres) est volontairement non publique.
Toute tentative d’imitation, extraction ou rétro-ingénierie est strictement interdite.
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Services Premium (Optionnel)
Certains services Premium peuvent être proposés à des entités sélectionnées.
Ces services :
— n’impliquent aucun partenariat éditorial
— ne garantissent aucune publication favorable
— peuvent être suspendus en cas de non-respect des critères de qualité ou de responsabilité
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Obligations de l’Utilisateur
L’Utilisateur s’engage à ne pas :
— perturber le fonctionnement des plateformes
— transmettre des contenus illicites ou diffamatoires
— porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle
— utiliser les sites à des fins commerciales non autorisées
Toute violation peut entraîner blocage et poursuites.
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Données Personnelles
Conformité : RGPD (UE 2016/679) et CCPA.
Données collectées : nom, email, fonction, message.
Durée de conservation : 3 ans max.
Aucune revente.
Droits : accès, rectification, suppression, portabilité, opposition.
DPO : legal@gloss-city.com
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Cookies
Cookies utilisés pour :
— améliorer l’expérience
— mesurer la performance
— optimiser la navigation
Gestion via la bannière de consentement.
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Responsabilité
L’Éditeur décline toute responsabilité en cas de :
— erreurs ou omissions
— indisponibilité temporaire
— dommages indirects
— perte de données
— cyberattaque
— contenu externe (liens tiers)
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Force Majeure
Aucune responsabilité ne peut être engagée en cas de :
— catastrophe naturelle
— crise sanitaire
— défaillance d’un tiers
— cyberattaque massive
— événement imprévisible
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Sécurité
Les plateformes utilisent des mesures conformes aux standards professionnels (SSL, protocoles renforcés).
Toute tentative d’intrusion entraînera des poursuites.
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Preuve et Archivage
Les journaux électroniques du réseau font foi en cas de litige.
Archivage conforme aux durées légales.
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Indépendance Éditoriale Renforcée
Même dans le cadre d’un service Premium, l’indépendance éditoriale est totale.
Aucun avantage commercial ne modifie la ligne éditoriale.
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Modification des CGU
Les CGU peuvent être modifiées à tout moment.
La version en ligne prévaut.
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Droit Applicable
Droit français.
Compétence : tribunaux de Basse-Terre, Guadeloupe.