MENTIONS LÉGALES

Mentions Légales

Mentions Légales — Gloss City Group™

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Éditeur du Site

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ART DIGITAL
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Siège social : Petit Cul-de-Sac, 97133 Saint-Barthélemy, France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Basse-Terre
sous le numéro 901 732 941 00017.

L’Éditeur est responsable de la publication, de la cohérence éditoriale
et de la gouvernance des contenus sur l’ensemble du réseau Gloss City Group™.

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Directeur de la Publication

Le Directeur de la publication est Mascaro Frédéric, Fondateur.
Il garantit la cohérence éditoriale et la stabilité narrative du réseau.

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Hébergement

Le réseau Gloss City Group™ est hébergé par :

Hostinger International Limited
61 Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre
🌐 www.hostinger.com

L’hébergeur assure la mise à disposition technique des sites,
sans intervenir dans la production ou la gestion éditoriale.

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Propriété Intellectuelle

L’ensemble du réseau Gloss City Group™
(textes, structures narratives, méthodologie éditoriale, système ORELIA I-System™, design, architecture, images, bases de données, identité visuelle, marque et logos)
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Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du CPI) et engage la responsabilité civile et pénale de son auteur.

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la méthodologie éditoriale Gloss City™ et les modules d’analyse,
sont strictement confidentielles.

Le contenu visible ne représente qu’une surface.
Les éléments internes ne sont jamais communiqués et ne peuvent être reproduits.

Toute tentative d’ingénierie inversée, d’extraction ou de copie constitue une violation des droits réservés.

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Indépendance Éditoriale

Gloss City Group™ est une plateforme éditoriale indépendante.
La présentation de Maisons, d’hôtels, de restaurants, de designers ou d’institutions
ne relève d’aucun sponsoring, partenariat commercial ou affiliation,
sauf mention explicite.

L’Éditeur se réserve le droit de retirer toute entité ne répondant plus
aux critères de luxe, de qualité ou de responsabilité.

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Responsabilité

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— de l’usage des informations,
— de dommages directs ou indirects liés à la navigation,
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Les contenus sont fournis à titre éditorial et informatif, sans valeur contractuelle.

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📅 Dernière mise à jour : Décembre 2025