Mentions Légales — Gloss City Group™

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Éditeur du Site

Le présent site est édité par :

ART DIGITAL
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Siège social : Petit Cul-de-Sac, 97133 Saint-Barthélemy, France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Basse-Terre
sous le numéro 901 732 941 00017.

L’Éditeur supervise la publication, la cohérence éditoriale
et la gouvernance des contenus sur l’ensemble du réseau Gloss City Group™.

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Directeur de la Publication

Le Directeur de la publication est Mascaro Frédéric, Fondateur.
Il garantit la cohérence éditoriale et la stabilité narrative du réseau.

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Hébergement

Le réseau Gloss City Group™ est hébergé par :

Hostinger International Limited
61 Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre
🌐 www.hostinger.com

L’hébergeur fournit l’infrastructure technique,
sans intervenir dans la création ou la gestion éditoriale.

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Propriété Intellectuelle

L’ensemble du réseau Gloss City Group™
(textes, structures narratives, méthodologie éditoriale, système ORELIA I-System™, design, architecture, images, bases de données, identité visuelle, marque et logos)
est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle et les conventions internationales.

Toute reproduction, extraction, adaptation, traduction, diffusion ou exploitation — même partielle — est strictement interdite sans autorisation écrite de l’Éditeur.
Le non-respect de cette règle constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du CPI), engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

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Utilisation des Visuels Instagram Officiels

Tous les visuels publiés sur le réseau Gloss City Group™ proviennent de comptes Instagram officiels de Maisons, designers ou institutions.
Ils sont intégrés uniquement à des fins éditoriales, culturelles et informatives, conformément aux usages publics autorisés par la plateforme Instagram.

Chaque visuel appartient exclusivement à la Maison concernée.
Les crédits, sources et liens officiels sont systématiquement mentionnés.
Aucune utilisation commerciale ou publicitaire n’est réalisée.
Toute demande de retrait peut être adressée à : legal@gloss-city.com

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Protection des Systèmes Internes (ORELIA I-System™)

Certaines parties des structures internes du réseau, dont ORELIA I-System™,
la méthodologie éditoriale Gloss City™ et les modules d’analyse,
sont strictement confidentielles.

Les éléments internes ne sont jamais communiqués ni réutilisables.
Toute tentative d’ingénierie inversée, d’extraction ou de copie
constitue une violation des droits réservés.

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Indépendance Éditoriale

Gloss City Group™ est un espace éditorial indépendant.
La présentation de Maisons, d’hôtels, de restaurants, de designers ou d’institutions
ne découle d’aucun sponsoring, partenariat ou affiliation,
sauf mention explicite.

L’Éditeur se réserve le droit de retirer toute entité
ne répondant plus aux critères de luxe, de qualité ou de responsabilité.

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Responsabilité

L’Éditeur ne peut être tenu responsable :
— d’interruptions ponctuelles du réseau,
— d’erreurs ou omissions,
— de l’usage des informations,
— de dommages directs ou indirects liés à la navigation,
— du contenu des sites tiers accessibles via liens hypertextes.

Les contenus sont fournis à titre éditorial et informatif, sans valeur contractuelle.

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Données Personnelles

Le traitement des données respecte le RGPD (UE 2016/679)
et les réglementations applicables.

Données collectées : nom, prénom, email, fonction, message transmis via formulaires.
Durée de conservation : maximum 3 ans.
Aucune donnée n’est vendue ou transmise sans consentement.

Droits utilisateurs : accès, rectification, suppression, portabilité, opposition, limitation.

📧 Exercice des droits : legal@gloss-city.com

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Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relève des tribunaux de Basse-Terre, Guadeloupe,
sauf disposition légale contraire.

📅 Dernière mise à jour : Janvier 2026